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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE
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MONTORGUEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTORGUEIL
LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1342357
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2026

Présentation de la marque MONTORGUEIL

Déposée le 12 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTORGUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 972 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque MONTORGUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTORGUEIL arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE JEANNOT , , DUC DE BERRY


LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 753972918


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2062043 - Publication au BOPI 1996-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305359 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57358 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607370 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704478 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.